Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA CRESSE
SCEA DE MARMORIERES

Numéro de dépôt :
3293280
Date de dépôt :
24/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
24/05/2014
DOMAINE LA CRESSE de DE MARMORIERES

Présentation de la marque DOMAINE LA CRESSE

Déposée le 24 mai 2004 par DE MARMORIERESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « DOMAINE LA CRESSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-27 du 2 juillet 2004.

Le déposant est DE MARMORIERESTODO domicilié(e) Château de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 123 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sabine de WOILLEMONT domicilié(e) Chateau de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France.

La marque DOMAINE LA CRESSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3293280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CRESSE est expirée depuis le 24 mai 2014.

DE MARMORIERES a également déposé les autres marques suivantes : m CHATEAU MARMORIERES L' Homme Français , DOMAINE LA CITADELLE SAINT MICHEL , DOMAINE MOULIN DES PASSIONS , Domaine de Trialbe , DOMAINE TRIALBE , m CHÂTEAU DE MARMORIÈRES


SCEA DE MARMORIERES - Château de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France - SIREN 411123599


Sabine de WOILLEMONT - Chateau de Marmorières,11110 VINASSAN - 11110 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-44

Publication - Publication le 2 juil. 2004 au BOPI 2004-27

Vin d'appellation d'origine controlée. – côteaux du Languedoc. – côteaux du Languedoc la Clape. Vin de pays d'Oc. Vin de pays de l'Aude. Vin des côtes de Pérignan. Tous ces produits provenant de l'exploitation exactement denommée « Domaine La Cresse ».